J.O. Numéro 214 du 15 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14724

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Arrêté du 29 août 2001 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)


NOR : DEFE0102012A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 29 août 2001 et à compter du 14 septembre 2001, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur du centre de recherches du service de santé des armées, à la Tronche (Isère), remplacer : « lieutenante Martinez (Yolande), institut de médecine tropicale du service de santé des armées, à Marseille (Bouches-du-Rhône) », par : « sergente-chef Franchetti (Odile), institut de médecine tropicale du service de santé des armées, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ».